DevOp, crée en 2005 par Fabrice Gardel, est devenue une entreprise de référence de la formation professionnelle continue pour les entreprises dans les domaines du management, de l’efficacité commerciale, des ressources humaines, de la vente et de la négociation.

La réputation d’excellence des formations Devop s’appuie sur une équipe pédagogique pluridisciplinaire associant expertise métier et pédagogie pour adultes (andragogie).

C’est dans ce contexte que Devop fait confiance à SIPCA d’une part pour former ses intervenants afin de les doter de techniques et méthodes qui leur permettront de concevoir et d’animer des formations encore plus impactantes et d’autre part en confiant à des Consultants formateurs certifiés par Sipca des missions comme celles présentées ci-après :

Learning Success Manager

Expert en Ingénierie pédagogique, il est la clé de voûte du succès des projets pédagogiques et de l’engagement des apprenants. Sa mission ? Une gestion de projet optimale. Le learning Success Manager s’assure de l’adhésion et de l’engagement des apprenants au dispositif de formation. Il conçoit et met en œuvre des plans de communication, accompagne la montée en compétence des collaborateurs à travers des ateliers et du coaching.

Consultant Formateur

Expert dans le domaine du management, de l’efficacité commerciale, des ressources humaines, de la vente ou de la négociation. Passionné par la pédagogie pour adultes, il met au service des collaborateurs sa compréhension de l’humain comme élément clé de compétitivité des organisations. Il met son expérience au service de la mission : faire évoluer les pratiques en entreprise et participer concrètement à l’épanouissement des collaborateurs. Empathique, il aide chaque personne à prendre conscience de ses forces et de ses axes d’amélioration. 

Chef de projet digital learning Designer – formation sur-mesure

Expert de la pédagogie pour adultes, il est le designer et concepteur des contenus pédagogiques digitalisés. Il est chargé de leur intégration et participe au déploiement du digital Learning dans les projets de formation des organisations.

Mission d’implémentation de l’IA dans les processus métiers et accompagner l’innovation

Intégration de solutions d’IA génératives dans la formation digitale pour proposer de nouvelles modalités pédagogiques afin de renforcer l’engagement apprenant grâce aux nouvelles Ed-Tech.

Accompagnement des équipes de formateurs internes afin intégrer l’IA dans leurs activités pour booster la créativité et gagner en productivité.

Création d’un kit pédagogique multimédia

Proposer une variété de modalités pédagogiques pour un apprentissage à fort impact et ainsi améliorer la compréhension et l’engagement des utilisateurs, en rendant l’information plus accessible et intuitive.

Outre ces exemples de responsabilités, de missions et de livrables, les Consultants Formateurs certifiés par SIPCA peuvent animer pour le compte des clients de DEVOP des modules de formation courts dans des domaines aussi variés que :

– Manager une équipe projet

– Leadership au féminin

– Management non hiérarchique

– Process com pour managers

– Gérer les personnalités difficiles

– Gérer efficacement son temps et ses priorités

– Développer son impact personnel

– Réussir ses négociations commerciales

– RH, business Partner

– Intelligence Artificielle pour les Ressources Humaines

► Pour + d’infos ou déposer une candidature, rendez-vous sur : devop.pro

1 – Certifications professionnelles reconnues par l’état

SIPCA propose des parcours visant des certifications reconnues par l’état inscrites au RNCP (Répertoire National des Certifications Professionnelles), comme le parcours “Consultant Formateur” (niveau 5) ou “Conduire une action de formation” (Répertoire Spécifique). Les certifications délivrées par Sipca portent sur des référentiels de compétences spécifiques les plus complets dans leurs catégories et sont unanimement reconnues sur le marché de la formation.

2 – Une pédagogie axée sur la pratique

Les formations SIPCA combinent apports théoriques et mises en pratique concrètes, permettant aux apprenants d’acquérir des compétences immédiatement applicables dans leur activité professionnelle. Cette approche favorise une meilleure assimilation des savoirs et une montée en compétences rapide.

3 – Adaptabilité des parcours

SIPCA propose des formations à la carte adaptées à tous les profils : formateurs ou futurs formateurs salariés, demandeurs d’emploi, indépendants ou dirigeants. Les cursus sont disponibles en différents formats (courts ou longs, à temps plein ou à temps partiel) et modalités (présentiel, blended, distanciel, intra-entreprise), offrant une grande flexibilité pour répondre aux besoins spécifiques de chacun.

4 – Accompagnement personnalisé

Une équipe pédagogique composée de formateurs expérimentés passionnés par la pédagogie pour adultes, accompagne chaque participant tout au long de son parcours. Les formations incluent également un suivi individualisé pour aider à la formalisation et à la réalisation des projets professionnels.

5 – Intégration des outils digitaux et innovations

SIPCA intègre les dernières technologies dans ses formations, comme l’utilisation d’outils digitaux ou l’introduction de l’intelligence artificielle pour optimiser les pratiques pédagogiques. Cela permet aux participants de rester compétitifs dans un secteur en constante évolution.

6 – Accessibilité financière

De nombreuses formations sont éligibles au CPF (Compte Personnel de Formation) ou peuvent être financées par divers dispositifs (France Travail, Transitions Pro, AGEFIPH). SIPCA offre également des solutions adaptées pour faciliter l’accès à ses programmes.

7 – Communauté et réseau professionnel

En rejoignant SIPCA, les stagiaires intègrent une communauté active où ils peuvent échanger avec d’autres professionnels du secteur. Ce réseau constitue un atout majeur pour développer des opportunités professionnelles et partager des expériences enrichissantes.

8 – Valeurs humanistes et diversité

SIPCA met en avant des valeurs d’inclusion et de diversité, favorisant un environnement d’apprentissage enrichi par les expériences variées des participants. Cela contribue à créer une dynamique collaborative et stimulante durant les formations.

En résumé, SIPCA se distingue par la qualité de ses certifications, son approche pédagogique innovante et son accompagnement personnalisé, faisant de cet organisme un choix stratégique pour toute personne souhaitant exceller dans le domaine de la formation professionnelle.

En effet, le Référentiel National Qualité des organismes de formation, Qualiopi, impose depuis le 1er janvier 2022 aux Organismes de Formation de justifier des compétences pédagogiques de leurs intervenants pour former, encadrer et accompagner les apprenants.

Dans ce contexte, se former et obtenir une reconnaissance par une « certification de formateur » vous permettra non seulement d’acquérir les compétences fondamentales du métier afin d’exercer vos nouvelles activités en confiance mais également de gagner une véritable légitimité tout en renforçant votre employabilité dans l’univers de la formation.

Car le métier de Formateur ne s’appuie pas simplement sur un partage d’expériences, il exige de solides compétences pour s’inscrire dans des processus d’apprentissage permanents ou les apprenants veulent aujourd’hui apprendre à leur rythme, seul ou avec les autres, en présentiel, à distance et attendent plus que jamais des parcours sur-mesure.

Alors, même si vous êtes expert dans un domaine et que vous avez régulièrement formé en interne par exemple, que vous soyez déjà formateur ou que vous souhaitiez le devenir, les bénéfices d’une formation de formateur sont nombreux:

1. Savoir-faire et confiance

Vous développerez une méthodologie pour analyser un besoin de formation, concevoir et évaluer des actions de formation efficientes. Elle renforcera votre confiance en vous et votre capacité à gérer des groupes, à maitriser les différentes techniques d’animation et à accompagner vos apprenants en évoluant dans un environnement à la fois physique et digital.

2. Renforcer votre employabilité vis-à-vis des acteurs de la formation

Vous augmenterez votre employabilité et attirerez davantage de clients ou d’employeurs potentiels (Organismes de formation, CFA, écoles supérieures et entreprises) en lien avec leur obligation de justifier vos compétences pédagogiques, conformément aux exigences Qualiopi.

3. Devenir Formateur certifié

Une certification de Formateur reconnue par l’état (Si inscrite au RNCP ou RS auprès de France Compétences) atteste officiellement de vos compétences et aptitudes, synonyme d’une véritable légitimité sur le marché de la formation.

4. Intégrer un réseau de formateurs grâce à votre formation

A travers votre formation, vous vivrez une expérience humaine enrichissante où vous multiplierez les échanges avec des profils d’apprenants diversifiés pour favoriser l’apprentissage, la créativité, l’innovation et la performance. Chez Sipca par exemple, à l’issue de votre parcours, vous rejoindrez le réseau des formateurs formés par SIPCA (Association Afic-Sipca) qui facilite le développement de votre nouvelle activité professionnelle et évite l’isolement grâce aux nombreux évènements organisés toute l’année.

Conclusion

Même si vous n’avez pas d’obligation d’un point de vue réglementaire, ne faites pas l’impasse sur une formation de formateur avant de vous jeter dans le grand bain. Et ce, quel que soit votre profil, que vous soyez un formateur aguerri formé sur le terrain ou expert métier futur formateur, il y a généralement un avant et un après votre formation de formateur.

Vous aurez l’embarras du choix pour trouver votre formation idéale, Il en existe plusieurs dizaines … Il est même parfois difficile de s’y retrouver dans la jungle des formations de formateurs à tous les prix et tous les formats. Mais attention, toutes ne se valent pas… Sélectionnez un organisme de formation reconnu et spécialiste des formations de formateurs, comparez les formats et les prix adaptés à votre projet, pourquoi pas du distanciel mais choisissez les parcours privilégiant les regroupements en classes virtuelles aux modules e-learning ou vous serez seul derrière votre écran…  Enfin n’hésitez pas à demander l’avis d’anciens stagiaires et des responsables de structures qui pourront vous éclairer sur la qualité globale de la formation et de ses débouchés sur le marché. formé sur le terrain

Un marché de la formation dynamique

Le chiffre d’affaires des organismes de formation a progressé régulièrement pour atteindre un sommet en 2023 avec 28,7 milliards d’euros (+3% par rapport 2022), un marché composé à 98 % des organismes de formation qui relèvent du secteur privé (organismes individuels (40 %), organismes à but lucratif (47 %) ou non lucratif (11 %)).

Le métier de Formateur attire toujours plus !

Et ce contexte favorable explique que vous êtes toujours plus nombreux à vouloir vous tourner vers le métier de Formateur en capitalisant sur votre vécu professionnel et votre domaine d’expertise. Le métier attire et il est considéré comme porteur d’après les dernières enquêtes BMO France Travail. Cerise sur le gâteau, c’est l’un des rares métiers qui peut être exercé sans limite d’âge !

Cette forte attractivité du métier se retrouve dans les chiffres avec les bilans pédagogiques et financiers remplis par les organismes de formation (BPF), on est passé de 67 000 organismes de formation avec un chiffre d’affaires non nul en 2018 à 94 300 en 2023 soit une progression de 40% en seulement 5 ans. Et cette croissance est principalement portée par l’augmentation du nombre d’organismes individuels (Formateurs indépendants) qui a quasiment doublé sur cette même période passant de 18 729 (2018) à 38 191 (2023).

Sans oublier les formateurs internes !

En 2020, selon une étude de l’APEC (Association Pour l’Emploi des Cadres), environ 44% des entreprises déclaraient utiliser des formateurs internes dans le cadre de la formation continue. On estime qu’il y a plusieurs centaines de milliers de formateurs internes en France particulièrement nombreux dans les entreprises de taille moyenne et grande dans les secteurs de la grande distribution, de l’industrie, des services et du secteur public. Bien que nous ne disposions pas d’études statistiques précises, leur nombre est en augmentation continue profitant entre autres du développement des académies internes : De plus en plus d’entreprises créent leurs propres académies de formation, s’appuyant sur des experts internes formés aux techniques pédagogiques.

Les principales thématiques de formation en France

Les thématiques des formations à destination des Jeunes adultes (formation initiale) et des adultes (formation professionnelle) en France sont nombreuses et varient en fonction des secteurs d’activité, des besoins du marché du travail et des priorités sociétales. Voici une liste non exhaustive des principales thématiques de formation :

A- Les principales thématiques des formations professionnelles

1. Développement des compétences numériques :
   • Les compétences numériques sont au cœur des formations, avec des formations en programmation, cybersécurité, analyse de données, intelligence artificielle, marketing digital, et gestion des systèmes informatiques.
   • La transformation digitale des entreprises pousse à la formation continue dans ce domaine pour permettre aux employés de s’adapter aux évolutions technologiques.
2. Langues étrangères :
   • L’enseignement des langues étrangères, en particulier l’anglais, est une thématique très répandue dans les formations professionnelles et universitaires. Les formations incluent également des langues moins courantes, comme l’espagnol, l’allemand ou le mandarin.
3. Santé et bien-être au travail :
   • La santé au travail et le bien-être des employés sont de plus en plus abordés dans les formations. Cela inclut des formations sur la gestion du stress, la prévention des risques psychosociaux, la qualité de vie au travail, et la gestion des conflits.
4. Gestion des ressources humaines et management :
   • La gestion des équipes, le management, la communication interpersonnelle et la gestion des conflits sont des thématiques fréquentes dans les formations. Les formations en leadership, gestion de la diversité et gestion de la performance sont également populaires.
5. Développement durable et responsabilité sociétale des entreprises (RSE) :
   • Les enjeux environnementaux et sociétaux sont au cœur des préoccupations actuelles, avec des formations en gestion de l’environnement, écologie, et en développement durable.
   • Les formations RSE se concentrent sur la manière dont les entreprises peuvent minimiser leur impact écologique tout en ayant une responsabilité sociale.
6. Entrepreneuriat et création d’entreprise :
   • Les formations pour les entrepreneurs en herbe couvrent des sujets tels que le business plan, la gestion financière, le marketing, et la stratégie d’entreprise.
   • Il existe également des formations sur l’innovation et les nouvelles formes de travail comme les startups ou l’économie circulaire.
7. Compétences techniques et artisanat :
   • Certaines formations sont destinées aux secteurs de l’artisanat, du bâtiment, de l’industrie, de la mécanique, de l’électricité, de la cuisine, ou de l’hôtellerie.
   • Ce type de formation est généralement plus pratique et orienté vers l’acquisition de compétences techniques spécialisées.
8. Formation en gestion et comptabilité :
   • La gestion financière, la comptabilité, l’audit et la fiscalité sont des domaines clé pour les formations dans le secteur de la finance et de l’administration.
   • Les formations en gestion d’entreprise, en analyse financière et en gestion de la trésorerie sont aussi très courantes.
9. Commerce et vente :
   • Les formations en vente, négociation commerciale, e-commerce, et gestion des relations clients sont cruciales dans les secteurs de la distribution et du commerce.
   • L’accent est mis sur les stratégies de vente, la gestion de la relation client et la fidélisation.
10. Formation dans le secteur public :
    • Pour les agents de la fonction publique, les formations sont souvent axées sur les réglementations administratives, la gestion des ressources humaines, la gestion des finances publiques, ainsi que sur la déontologie et la transparence dans la gestion publique.

B- Les formations initiales les plus demandées sur Parcoursup

Les formations initiales les plus demandées en France en 2025 reflètent les tendances du marché du travail et les secteurs en croissance. Voici un aperçu des formations les plus populaires :

Formations universitaires les plus demandées sur Parcoursup

• Licence PASS (Parcours d’Accès Spécifique Santé)
• Formation d’ingénieur bac+5
• Diplôme d’État Infirmier
• Licence de droit
• Classe préparatoire MPSI (Mathématiques, Physique et Sciences de l’Ingénieur)

Formations les plus demandées

• BUT(Bachelor Universitaire de Technologie)Techniques de commercialisation
• BUT Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA)
• BUT Informatique
• BTS Management Commercial Opérationnel (MCO)
• BTS Négociation et Digitalisation de la Relation Client (NDRC)
• BTS Commerce International

Domaines d’études les plus porteurs

• Informatique et numérique
• Ingénierie et R&D
• Santé et médical
• Commerce et marketing

Formations avec un fort taux d’employabilité

• Écoles d’ingénieurs : profils techniques très demandés dans l’industrie et les services
• Écoles de commerce : préparation aux fonctions managériales et commerciales
• Formations en santé : PASS, Diplôme d’État d’infirmier

Formations métiers en vogue

• Formations métiers de la petite enfance
• Formations immobilières
• Formations décoration d’intérieur

Les classements soulignent une forte demande pour les formations en santé, ingénierie, commerce et technologies de l’information, reflétant les besoins actuels du marché du travail français.

Les formations sont proposées à différents niveaux (initiale, continue, certifiante, diplômante) et peuvent être dispensées dans des centres spécialisés, des écoles professionnelles, des universités, ou en ligne. Les possibilités sont vastes et adaptées aux besoins de chaque individu ou organisation.

► Découvrez notre offre de formation ou contactez-nous pour plus d’informations.

Quelles sont les principales obligations d’un Formateur-Consultant indépendant ?

Experte de la création et gestion des entreprises libérales et freelances, notre Formatrice-Consultante Eva Turaglio anime les modules de formation « Les statuts du formateur » et « Le cadre comptable et financier » du programme de formation certifiant « Formateur-Consultant »

Eva vous présente les principales étapes déclaratives à effectuer lorsque vous exercez une activité de Formateur Consultant indépendant. Certaines incombent à tout indépendant qui créé son activité alors que d’autres sont spécifiques.

1– Vos premiers choix préalables indispensables pour démarrer

Lors de la réalisation de votre business plan, vous avez choisi :

• Votre statut : en choisissant votre statut, vous avez choisi votre régime d’imposition, votre régime social et votre régime patrimonial
• Votre régime de TVA : exonération, franchise de TVA ou option pour la TVA.

2- Dédier un compte à son activité

► Vous avez choisi d’exercer en nom propre : au Micro ou en Entreprise Individuelle avec déduction des frais réels.

Vous n’êtes pas légalement tenu d’ouvrir un compte bancaire professionnel avec frais de tenue de compte. Il est cependant fortement recommandé de dédier un compte bancaire à sa profession : vous simplifiez ainsi votre suivi comptable.

Au Micro, dédier un compte bancaire à son activité est une obligation lorsque les recettes annuelles (chiffre d’affaires encaissé) dépassent 10.000 € durant deux années consécutives.

Nouveau : depuis le 15 mai 2022, l’intitulé des comptes bancaires dédiés à l’activité professionnelle ainsi que les factures, documents et correspondances professionnels doivent contenir la mention« EI » ou « Entreprise individuelle » après ou avant le nom ou nom d’usage.

► Vous avez choisi d’exercer en société : EURL, SASU…

L’ouverture d’un compte bancaire dédié à votre activité professionnelle est obligatoire, préalablement à l’immatriculation de votre société, pour pouvoir justifier du versement du capital.

La banque vous impose d’ouvrir un compte professionnel avec des frais de tenue de compte ?

La banque peut l’imposer sans avoir de justification à apporter.
Mais, vous pouvez négocier vos frais, faire jouer la concurrence.

3- Déclarer votre activité auprès du Centre de Formalités des Entreprises (CFE)

►  Quand se déclarer au CFE ?

En principe, au plus tard dans les 8 jours qui suivent le début de l’activité. Vous pouvez également établir votre déclaration au cours du mois qui précède le début de votre activité.

► Où se déclarer ?

En tant que Formateur-Consultant, vous exercez une activité libérale. Votre CFE et la déclaration de création d’activité vont donc dépendre de votre statut.

Un guichet unique sur https://formalites.entreprises.gouv.fr/ vous guide vers la déclaration et le CFE qui correspond à votre statut. Les documents à joindre diffèrent selon les statuts et vous seront communiqués au cours de cette démarche.

► Quelles conséquences ?

Après avoir adressé votre déclaration de création de votre activité auprès du Centre des Formalités des Entreprises, vous êtes inscrits auprès des organismes suivants et ceux-ci vous adressent certains documents :

• INSEE : réception de votre numéro SIRET et de votre code d’activité (ex. : 8559B pour « Autres enseignements ») qui permet d’identifier votre activité et établir des statistiques.
• URSSAF : notification d’affiliation (sauf SASU)
• SIE (Service des Impôts des Entreprises) : Memento fiscal
• CAISSE DE RETRAITE si vous exercez une activité réglementée : questionnaire.

4- Déclarer votre activité auprès de la DREETS

► Quand se déclarer à la DREETS ?

Après avoir reçu votre numéro SIRET et au plus tard dans les 3 mois qui suivent la conclusion de votre premier contrat de formation.

► Où se déclarer ?

• Soit par courrier, au service régional de contrôle de la DREETS.
• Soit en ligne, via l’application « Mon activité formation ».

Préparer préalablement les pièces qui devront être jointes à la déclaration !

► Quelles conséquences ?

• Vous recevez un mail d’activation de votre compte sur « Mon activité formation » (MAF) pour déclarer votre activité en ligne sur ce site.
• Vous devez faire figurer votre numéro d’activité (NDA) sur les conventions, ou en l’absence de convention, sur les bons de commandes, factures ou contrats de formation professionnelle.
• Vous devez respecter certaines obligations, notamment la présence d’un programme de formation, la remise d’une attestation de fin de formation et l’indication de certaines mentions dans les contrats de formation.
• Attention: lorsque qu’une publicité de votre organisme mentionne la déclaration d’activité, la seule mention autorisée est : « Enregistrée sous le numéro … Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat ».

5- Demander son exonération de TVA

Selon votre clientèle, notamment si vous vous adressez à des particuliers, vous pouvez avoir un intérêt à demander une exonération de TVA sur vos prestations de formation. Cette exonération ne s’applique que sur les prestations de formation et en aucun cas sur les prestations de conseil.

► Quand demander l’exonération ?

La demande d’exonération de TVA peut être faite à tout moment, après réception de votre NDA (numéro d’activité).En pratique, sauf option pour la TVA, vous débutez votre activité en franchise de TVA et vous pouvez demander l’exonération avant de devenir redevable du fait du franchissement des seuils. Mais, vous pouvez demander l’exonération de TVA alors que vous êtes déjà redevable.

L’exonération prend effet à compter de la date de réception par la DREETS de la demande d’exonération.

Cette option est irrévocable.

► Comment ?

Compléter l’imprimé 3511-SD (Cerfa n° 10219*18) et adresser les 3 premiers volets à votre DREETS régionale. Conserver le 4^e volet.

► Quelles conséquences ?

• Ne pas facturer la TVA, mais mentionner « TVA non applicable – Article 261 4-4° du CGI »
• Ne pas récupérer la TVA réglée avec ses dépenses professionnelles.

6- Établissement de la déclaration des revenus

► Si vous êtes au Micro

Tout au long de l’année, vous tenez votre comptabilité des recettes. Vous déclarez vos recettes tous les mois ou trimestres sur le site www.autoentrepreneur.urssaf.fr

Lors de l’établissement de votre déclaration d’ensemble des revenus du foyer, vous reportez le montant de vos recettes dans des rubriques différentes selon que vous avez ou non opté pour le prélèvement libératoire de l’impôt sur le revenu.

L’Administration appliquera automatiquement une déduction forfaitaire pour frais de 34 %.

► Vous êtes Entreprise individuelle (aux frais réels, soumise à l’impôt sur le revenu)

Tout au long de l’année, vous devez tenir votre comptabilité.

Avant le 18 mai (date pouvant varier selon les années), vous devez télétransmettre votre déclaration professionnelle : la déclaration des revenus non commerciaux, n°2035 pour les entreprises à l’impôt sur le revenu.

Lors de l’établissement de votre déclaration d’ensemble des revenus du foyer, vous reportez le montant de votre résultat professionnel dans la rubrique des Bénéfices Non Commerciaux « Régime de la déclaration contrôlée ».

Remarque : pour les revenus 2022, le bénéfice est majoré de 10 % pour le calcul de l’impôt en l’absence d’adhésion à une Association Agréée. Cette majoration ne s’appliquera plus à compter des revenus 2023 (cotisation appelée par les Associations Agréées généralement en fin d’année 2022).

► Votre Entreprise est une société qui relève de l’Impôt sur les Sociétés

• Il existe différents régimes d’imposition : réel normal ou réel simplifié. La date de clôture de l’exercice n’est pas nécessairement le 31 décembre.

Les comptes sont en principe télétransmis au Service des Impôts des Entreprises dans les 3 mois qui suivent la clôture des comptes ou avant le 18 mai (variable selon les années) si les comptes sont clôturés au 31 décembre : déclaration n°2065 pour l’Impôt sur les Sociétés + les liasses fiscales2033 ou 2050.

Dans les 6 mois qui suivent la clôture des comptes, une assemblée générale ou décision de l’associé unique approuve les comptes et décide de l’affectation du résultat (et donc du montant des dividendes). Dans le mois qui suit l’approbation des comptes, ceux-ci doivent être déposés au greffe du tribunal de commerce.

• Lors de l’établissement de votre déclaration d’ensemble des revenus du foyer, vous reportez sur la déclaration vos rémunérations et dividendes perçus au cours de l’année.

► Et pour le calcul des cotisations sociales ?

Ceux qui sont soumis aux cotisations sociales du travailleur indépendant (Entreprise individuelle aux frais réels et EURL) complètent un volet spécifique de la déclaration d’ensemble des revenus. Ces renseignements sont transmis à l’URSSAF pour le calcul des cotisations sociales.

7- Établir le bilan pédagogique et financier (BPF)

► Quand établir le BPF ?

En principe, chaque année, avant le 30 avril.
En pratique, pour la déclaration 2021, la date limite a été le 31 mai 2022.

► Comment ?

Par télétransmission via le site « Mon activité formation » (MAF). Il est également possible de l’établir un formulaire « papier », Cerfa n°10443*16 au service régional de contrôle de la DREETS.

► Contenu : précisions

Fiscalement, les professions libérales doivent tenir une comptabilité de trésorerie, sauf s’ils relèvent de l’impôt sur les sociétés ou s’ils optent pour une comptabilité de type commercial. Pour déterminer le bénéfice imposable, les recettes et les dépenses sont alors prises en compte à la date du paiement. Aucun bilan n’est adressé à l’Administration fiscale.

Cependant tout organisme de formation doit établir non seulement un compte de résultat, mais également un bilan et une annexe selon les règles des comptabilités commerciales. Sont cependant dispensés de bilan ceux qui ont une activité exclusivement de formation et un chiffre d’affaires n’excédant pas 15.244 €. C’est sur cette base que le BPF doit être établi, donc en tenant compte des formations réalisées (même si elles ne sont pas encore réglées). Ceux qui tiennent une comptabilité de trésorerie doivent alors effectuer des régularisations en fin d’année pour établir leur bilan et leur BPF.

La comptabilité doit distinguer les actions de formation des autres activités tant en recettes qu’en dépenses. Pour les dépenses, un prorata doit éventuellement être appliqué afin de déterminer le résultat lié aux seules actions de formation.

Indépendamment de ces obligations déclaratives, le métier de Formateur Consultant indépendant ne s’improvise pas, vous désirez en acquérir l’ensemble des compétences nécessaires par une formation certifiante et reconnue par la profession.

► Découvrez notre offre de formation ou contactez-nous pour plus d’informations.

Quels sont les différents statuts pour exercer son activité de Formateur-Consultant indépendant ?

Experte de la création et gestion des entreprises libérales et freelances, notre Formatrice-Consultante Eva Turaglio anime les modules de formation « Les statuts du formateur » et « Le cadre comptable et financier » du programme de formation certifiant « Formateur-Consultant »

Vous allez créer votre activité de Formateur-Consultant indépendant et vous devez choisir votre statut. Vous avez entendu parler de micro, auto-entrepreneur, EURL, SARL, SASU…mais lequel choisir ? On vous a dit que tel statut était mieux qu’un autre, mais qu’en est-il véritablement ?

Cet article ne traite que de l’exercice individuel ou en société mais seul, sans associé, ce qui correspond à la situation de la grande majorité des Formateurs-Consultants indépendants.

Qu’est-ce qu’un statut ?

C’est un cadre fiscal, social et juridique.

Quand choisir son statut ?

Si vous souhaitez créer une structure optimisée, certains choix, notamment ceux qui ont une incidence sur votre revenu et donc vos impôts et cotisations sociales doivent être effectués préalablement au choix du statut.

Il est, par exemple, essentiel de savoir si vous bénéficiez d’une exonération d’impôt ou de connaitre le niveau des investissements nécessaires.

Sur quels critères ?

Il n’existe pas de statut à privilégier à priori : vous devez le choisir en fonction de votre situation et de votre projet. Les conséquences fiscales et sociales doivent être calculées, les conséquences patrimoniales doivent être en rapport avec votre patrimoine et vos créanciers professionnels.

D’autres critères doivent également être pris en compte, selon votre situation, comme la simplicité, la possibilité d’imputer un déficit, l’application des dispositifs pôle emploi, la recherche d’une meilleure couverture retraite… Chaque projet étant différent, chacun choisira une solution en fonction de critères différents.

Un point commun à chaque projet : il est impossible d’éviter l’aspect financier et donc faire des simulations.

Les stagiaires du SIPCA bénéficient d’un module d’une journée entière consacré au choix de leur statut et aux questionnements préalables.

L’aspect financier

Attention à ne pas limiter sa comparaison aux économies d’impôt et de cotisations sociales !

Il est en effet possible sous certains statuts de limiter ses rémunérations et par voie de conséquence, ses impôts et ses cotisations sociales. Mais cela n’aboutit bien souvent qu’à un différé d’imposition et de règlement des cotisations.

Pour comparer les aspects financiers des différents statuts, il est souvent plus judicieux de comparer les sommes qui restent disponibles pour vous après paiement de vos charges sociales et de vos impôts.

Dans tous les cas, pour choisir votre statut, vous devez choisir votre imposition, choisir votre régime social, effectuer des simulations pour chaque statut et les comparer.

Notion de bénéfice :

Recettes (ou chiffre d’affaires)
– Charges
____________________

= Bénéfice (si positif)
Déficit (si négatif).

Quels sont les différents impôts susceptibles de s’appliquer ?

Il existe 4 impositions différentes :

• L’impôt sur le revenu : progressivité de l’impôt (barème par tranches) et prise en considération de la situation familiale (quotient familial).
• Le prélèvement libératoire : forfait de 2,2 % des recettes.
• L’impôt sur les sociétés : 15 % pour la part du bénéfice n’excédant pas 38.120 € et 25 % au-delà.
• L’impôt sur les dividendes : 12,80 % du montant des dividendes.

Quelles sont les différents régimes de cotisations sociales ?

Il existe différentes cotisations sociales :

• Le salariat : charges patronales et ouvrières.
• Les cotisations du Micro : 22 % des recettes (sauf certaines professions).
• Les cotisations du travailleur non salarié (TNS) : recouvrées par l’URSSAF ; cotisation minimale d’environ 1.000 € par an.
• Les cotisations spécifiques sur les dividendes : 17,20 %.

Les prestations :

L’assurance maladie et les allocations familiales sont les mêmes quel que soit le régime.

Concernant le « chômage » : un indépendant ne peut pas cotiser et obtenir de nouveaux droits au « chômage » pour l’avenir, dès lors qu’il ne peut y avoir un lien de subordination entre lui et un « employeur ». En revanche, pour ceux qui sont actuellement demandeurs d’emploi, les dispositions relatives au cumul de l’ARE et d’une activité professionnelle s’appliquent quel que soit le statut. Si les rémunérations de l’activité professionnelle sont inférieures à l’ARE, l’ARE est diminuée mais la durée des droits est prolongée d’autant.

Les cotisations « retraite » et « retraite complémentaire » différent selon les caisses et les situations. Les cotisations minimales du TNS lui permettent de valider des trimestres.

Sur les dividendes, les cotisations ne génèrent aucun droit.

Impôt sur les sociétés ? dividendes ? Personnalité morale ?

AU NIVEAU DE LA SOCIÉTÉ

La personnalité morale d’une société lui permet de se distinguer juridiquement et d’être autonome vis-à-vis des dirigeants et des associés. Il existe donc deux personnes : la société (personne morale) et vous en tant que dirigeant et associé (personne physique). La société a sa propre identité, ses propres droits et devoirs. C’est elle qui exerce la profession et qui constate le bénéfice.

Rémunération de l’associé : la société peut verser une rémunération à l’associé et cette rémunération va diminuer le bénéfice de la société.

• En EURL (SARL unipersonnelle), cette rémunération est appelée rémunération de gérance.
• En SASU, il s’agit de la rémunération de présidence.

L’impôt sur les sociétés est dû sur le bénéfice de la société, après déduction de la rémunération de l’associé.

Dividendes :la société distribue à l’associé le bénéfice restant après paiement de l’impôt sur les sociétés, le remboursement des emprunts, le paiement des investissements et les éventuelles mises en réserves…

AU NIVEAU DE L’ASSOCIÉ

L’associé doit l’impôt et les cotisations sociales sur les sommes perçues : rémunération ET dividendes.

Quelle imposition et quelles cotisations pour quel statut ?

IR = Impôt sur le revenu
IS = Impôt sur les sociétés
TNS = Cotisations du Travailleur Non Salarié
MICRO-ENTREPRENEUR (nouvelle appellation) = AUTO-ENTREPRENEUR (ancienne appellation)

Simulateurs :

• Les calculs de l’IR peuvent être effectués sur le simulateur proposé par l’Administration fiscale.
• Les cotisations sociales peuvent être simulées via les calculettes proposées par l’URSSAF.

Remarques :

Les dividendes subissent l’impôt sur les sociétés + l’impôt sur les dividendes + les cotisations sociales

* La fraction des dividendes versés en EURL qui n’excède pas 10 % du capital est soumise aux cotisations sociales au taux de 17,20 % et non aux cotisations sociales du TNS. Le plus souvent, le capital des EURL constituées par les Formateurs-Consultants indépendants étant peu important, cette fraction n’est pas significative dans le choix du statut (ex. : pour un capital de 2.000 €, le montant en question serait de 2.000 x 10 % = 200 € soumis au taux de 17,20 %, soit 34 €).

D’autres options sont possibles concernant l’impôt (IS ou IR) :

• L’entrepreneur individuel au réel (Micro exclu) peut opter pour l’impôt sur les sociétés depuis le 15 mai 2022.
• C’est l’IR qui s’applique normalement en EURL, mais généralement, c’est l’IS qui est recherchée par ceux qui choisissent l’EURL.
• L’IS s’applique en SASU sauf option pour l’IR (possible sous conditions et délais). Mais, c’est généralement le régime de l’IS qui est recherché par ceux qui créent une SASU.

+ d’infos sur l’impôt sur les sociétés et l’impôt sur le revenu sur le site du ministère de l’intérieur : ►https://www.economie.gouv.fr/entreprises/impot-revenu-impot-societe-statut

Quelle protection patrimoniale ?

EURL, SASU :

En cas de difficulté, les créanciers professionnels (ceux liés à l’activité professionnelle exercée par la société) ne peuvent saisir que les biens de la société. Vous risquez alors de perdre le capital que vous avez versé à la constitution de la société. En revanche, les créanciers professionnels ne peuvent pas saisir vos biens privés, sauf cas particuliers (ex. : cautionnement personnel, déclaration tardive de la cessation de paiement).

MICRO-ENTREPRENEUR, ENTREPRISE INDIVIDUELLE aux frais réels :

Il n’existe juridiquement pas de différence entre vous professionnel et vous privé. Aussi, certaines dispositions vous protègent :

• Insaisissabilité de la résidence principale : elle est automatique et ne nécessite donc aucun formalisme.
• Déclaration d’insaisissabilité des autres biens immobiliers : à effectuer chez le notaire.

Depuis le 15 mai 2022,un nouveau dispositif s’applique :

• Les créanciers professionnels (ceux liés à l’activité professionnelle) ne peuvent saisir que les biens utiles à l’exercice de l’activité professionnelle.
• Les créanciers privés ne peuvent saisir que les biens privés.

Il faut notamment inscrire la mention EI avant ou après votre nom, sur tous vos documents et en libellé de votre compte bancaire.

Ce dispositif est calqué sur celui de l’EIRL et la constitution d’une EIRL n’est donc plus possible (à ne pas confondre avec l’EURL).

En conclusion, le choix d’un statut doit être étudié avec grand soin.

Une étude précise et complète vous permet de créer une structure optimisée et de réaliser d’importantes économies.

Et évitez les lieux communs !

Vous avez souvent plus de frais que vous ne pensez !

Ce n’est pas parce que vous avez peu de recettes que le Micro est automatiquement le plus adapté. C’est même souvent le contraire !

En SASU vous ne payez pas que l’Impôt sur les sociétés (15 ou 25 %) : vous réglez en plus 30 % sur vos dividendes et vous devez en outre constituer votre protection sociale !

Le régime salarié n’est pas forcément le plus favorable pour vos droits à la retraite !..

Indépendamment de ces obligations déclaratives, le métier de Formateur Consultant indépendant ne s’improvise pas, vous désirez en acquérir l’ensemble des compétences nécessaires par une formation certifiante et reconnue par la profession.

► Découvrez notre offre de formation ou contactez-nous pour plus d’informations.

Les évolutions sociétales, technologiques et réglementaires ont fortement impacté le métier de Formateur qui est aujourd’hui amené à évoluer dans un univers plus complexe à la fois physique et digital ou l’apprentissage est appréhendé comme un processus et non plus comme un évènement. Notre rapport à l’apprentissage a changé, on souhaite à présent se former à son rythme de façon formelle ou informelle, seul et avec les autres, en synchrone ou en asynchrone, via des micro Learning ou des parcours longs, diplômants ou pas.

Il en résulte une évolution du métier de formateur qui doit fréquemment endosser différents rôles : Conseil en formation, ingénieur pédagogique, animateur, concepteur de capsule e-learning, accompagnateur d’apprenants, chargé de développement. Le travail en amont, pendant et en aval du processus d’apprentissage est souvent prépondérant pour le formateur, l’animation n’étant que la partie émergée de l’Iceberg.

Et quand l’ensemble des fonctions peut être assuré par la personne qui conduit elle-même l’action de formation qu’elle a élaborée en concertation avec le commanditaire, cette personne exerce alors le métier de Consultant-Formateur.

Les évolutions sociétales, technologiques et réglementaires ont fortement impacté le métier de Formateur qui est aujourd’hui amené à évoluer dans un univers plus complexe à la fois physique et digital ou l’apprentissage est appréhendé comme un processus et non plus comme un évènement. Notre rapport à l’apprentissage a changé, on souhaite à présent se former à son rythme de façon formelle ou informelle, seul et avec les autres, en synchrone ou en asynchrone, via des micro Learning ou des parcours longs, diplômants ou pas.

Il en résulte une évolution du métier de formateur qui doit fréquemment endosser différents rôles : Conseil en formation, ingénieur pédagogique, animateur, concepteur de capsule e-learning, accompagnateur d’apprenants, chargé de développement. Le travail en amont, pendant et en aval du processus d’apprentissage est souvent prépondérant pour le formateur, l’animation n’étant que la partie émergée de l’Iceberg.

Et quand l’ensemble des fonctions peut être assuré par la personne qui conduit elle-même l’action de formation qu’elle a élaborée en concertation avec le commanditaire, cette personne exerce alors le métier de Consultant-Formateur.

Les 10 premiers domaines de formation sont les suivants (source Fédération de la Formation Professionnelle – Les acteurs de la compétence) :

1) Sécurité, hygiène

2) Santé

3) Informatique

4) Gestion, administration

5) Transport, manutention, magasinage

6) Orientation & insertion professionnelles

7) Développement des capacités comportementales et relationnelles

8) Commerce, vente

9) Ressources humaines

10) Formations générales, dont langues

Quelques chiffres :

• 150 000 salariés sont employés dans le secteur de la formation professionnelle (Source FFP)
• 17 M de personnes formées chaque année en France (Source FFP)
• 21 430 projets de recrutements dont 70,9% jugés difficiles (Enquête BMO Pole Emploi 2022)

Les compétences, l’expérience et l’envie de s’engager vers un métier qui a du sens, sont plus importantes que l’âge. Chez Sipca par exemple, toutes les promotions des formations de reconversion au métier de Formateur ou de Consultant Formateur sont intergénérationnelles.

Il est aussi vrai que l’expérience professionnelle est un atout qui vous permettra de vous appuyer sur des exemples concrets et de situations réelles pour illustrer les concepts enseignés. Une bonne qualité d’expression orale et écrite est par ailleurs essentielle pour communiquer efficacement et s’adapter aux besoins des apprenants. C’est également l’un des trop rares métiers qui offre de véritables perspectives aux séniors sans limite d’âge en particulier pour des cadres expérimentés disposant d’une solide formation théorique de base et d’une longue expérience dans un secteur ou un domaine spécifique.